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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) energie solutions
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energie elec66
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

energie elec66
energie solutions, SARL

Numéro de dépôt :
3858451
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2021
energie elec66 de energie solutions

Présentation de la marque energie elec66

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) energie solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « energie elec66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) energie solutions domicilié(e) 0 route nationale 616 - 66540 - BAHO - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 886 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, energie solutions domicilié(e) 0 route nationale 616 - 66540 - BAHO - France.

La marque energie elec66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque energie elec66 est expirée depuis le 13 septembre 2021.

energie solutions a également déposé les autres marques suivantes : energie clim 66 , energie solutions


energie solutions, SARL - 0 route nationale 616 - 66540 - BAHO - France - SIREN 524886322


energie solutions - 0 route nationale 616 - 66540 - BAHO - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.